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Dans cette rubrique :

Un projet municipal pour Blanche Couronne

Un projet municipal pour Blanche Couronne

La nouvelle municipalité de La Chapelle-Launay souhaite être un acteur décisif dans la valorisation de ce site remarquable, situé au cœur de l’intercommunalité Loire et Sillon. A proximité de l’estuaire de la Loire et à quelques centaines de mètres de la voie express Nantes-Saint-Nazaire, l’abbaye de (...)
Budget prévisionnel communal 2009

Budget prévisionnel communal 2009

Le fait marquant du budget prévisionnel de la commune pour 2009 est sans conteste le niveau exceptionnel des investissements : plus de 2 596 000 euros, dont 2 200 000 pour l’extension du groupe scolaire Jules Verne et le CLSH , qui seront couverts par un emprunt de 1 500 000 euros sur 20 ans . (...)
Cours d'eau, marais et vasières

Cours d’eau, marais et vasières

Un compte-rendu de la réunion du groupe de travail environnement – agriculture en mairie, le mardi 8 février 2010. Intervenants : Nathalie Saur et Pierre Bona du GIP Loire Estuaire et Patrick Gilbert d’Hydroconcept. 1 – Présentation du GIP Loire Estuaire par Nathalie Saur* * chef de projet GIP (...)
Plan communal des déplacements

Plan communal des déplacements

Principaux résultats du dépouillement de l’enquête-consultation à laquelle plus de 500 capellaunésien(ne)s ont répondu à la demande de la municipalité, au printemps 2009. Remise au Comité de pilotage du 17 juin 2009, l’objectif de cette étude est de définir ensuite des scénarios, puis une programmation (...)
PLU : le projet adopté

PLU : le projet adopté

Les principaux documents du PLU, sont disponibles ici en fichiers PDF. Attention ces fichiers sont "lourds", avec un temps de téléchargement plus ou moins long, selon la vitesse de votre connexion Internet. NB : le "dossier papier" complet du PLU est aussi consultable en Mairie. S’adresser à (...)
PLU : la modification n°1

PLU : la modification n°1

Approbation de la modification n°1 du PLU Par délibération du Conseil Municipal en date du 23 mars 2012. Cette modification concerne le règlement et le zonage de Feuillée
Financement des Ecoles privées

Financement des Ecoles privées

L’article 89 de la loi du 13 août 2004 obligeait les communes à financer les enfants de la commune scolarisés dans les écoles privées hors de son territoire. Cet article bafouait le principe de parité qui appliquait au financement des écoles privées extérieures , les règles applicables au financement (...)
Lexique de l'urbanisme communal

Lexique de l’urbanisme communal

AURAN : Agence d’urbanisme de l’agglomération nantaise CAUE : Conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement CCLS : communauté de commune de Loire et Sillon COS : coefficient d’occupation des sols DIA : Déclaration d’intention d’aliéner DPU : droit de préemption urbain DTA : directive (...)

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