Conseil municipal 22 avril 2010

ORDRE DU JOUR

• Présentation du «  Pôle structurant Savenay  » par Mr. S.BOIS (SCOT)

• Présentation des conclusions de l’étude préalable à l’urbanisation du Nord Bourg par M^me C. Barbeau (Ouest Aménagement)

1 – Approbation du procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2010

2 – DÉLIBÉRATIONS

2.1 – Administration

• 2.1.1 - Prise en charge de la voirie du Lotissement des Grandes Houssines

• 2.1.2 - Droit de Préemption La Géraudais

• 2.1.3 - Z.A les Caillonnais

• 2.1.4 - SIAEP – Affiliation au Centre de Gestion 44

• 2.1.5 - Convention d’occupation du domaine communal – Sentier de randonnée

• 2.1.6 - Aménagement rue des Tuileries

• 2.1.7 - Convention cadre Office du Tourisme

• 2.1.8 - Convention téléassistance

• 2.1.9 - Convention de partenariat – Les Compagnons bâtisseurs 2010

• 2.1.10 - Convention spectacle Show Diva

2.2 – Finances

• 2.2.1 - Marché Restauration Scolaire

• 2.2.2 - PVR La Géraudais

• 2.2.3 - PVR La Touche Basse

• 2.2.4 - Demande de subvention Blanche Couronne – Fenêtre Sacristie

3 – INFORMATIONS

• Commune
• Communauté de Communes
• Groupe de travail
• Divers

4 – QUESTIONS DIVERSES