Non seulement elle présente de manière synthétique le contenu du dossier officiel de PLU, mais elle en donne aussi le contexte et la chronologie depuis 2002, date d’ouverture de ce dossier par l’ancienne municipalité.
Elle rassemble des éléments issus de nombreuses sources : bureaux d’études spécialisés (SCE, Véolia, SOGREAH, ACS Mobilités), des cartes, des schémas et de nombreuses photographies prises par les élu(e)s et ACS Mobilités.
Au-delà des données officielles du PLU, dont évidement les 3 " cartes de zonage " - à l’échelle de la parcelle -déterminantes de la constructibilité et ses conditions règlementaires dans les trois parties de la commune : bourg, haute et basse Chapelle, l’exposition inclut 24 cartes et plans, 2 graphiques, 7 tableaux et 72 photos, la plupart inédites. Le tout constituant un portrait nouveau et complet du territoire.
Le panneau n° 1 de l’exposition
Elle comporte 15 panneaux - dont deux sur le plan communal de déplacements fournis par le bureau d’étude prestataire, à partir de son premier "pré-diagnostic" - dont voici le sommaire :
- Panneau 1 : Présentation " territoire partagé et solidaire "
- Panneau 2 : Historique et contenu
- Panneau 3 : Le PADD : principes et objectifs
- Panneau 4 : Les orientations d’aménagement
- Panneau 5 : Le zonage du PLU
- Panneau 6 : Le zonage du Bourg
- Panneau 7 : Le zonage de la Haute-Chapelle
- Panneau 8 : Le zonage de la Basse-Chapelle
- Panneau 9 : Les zones protégées
- Panneau 10 : Le règlement
- Panneau 11 : Le schéma d’assainissement
- Panneau 12 : Les déplacements
- Panneau 13 : Les formes urbaines et les paysages
- Panneau 14 : Les patrimoines communaux
- Panneau 15 : L’enquête publique PLU et consultation PcD (Plan communal des déplacements).
Présentée lors de la réunion publique du 12 mai à la salle de la vallée, elle sera ensuite visible en Mairie pendant toute la durée de l’enquête publique du 15 mai au 15 juin, aux heures habituelles d’ouverture.
Cette période doit être un temps fort de la consultation des concitoyens sur l’aménagement durable du territoire.
Rien n’est définitivement arrêté et, malgré les cadres règlementaires stricts qui s’imposent (Loi Littoral, SCOT, DTA et SAGE de l’Estuaire de la Loire), bien des points peuvent et doivent être encore précisés.
En outre, même si l’enquête publique porte sur le projet tel qu’il a été adopté en conseil municipal, le 14 novembre 2008, il devra être répondu, après la remise du rapport de l’enquéteur public à la mi-juin, aux observations et remarques des PPA (personnes publiques autorisées), dont surtout le Préfet et le conseil général.
| Tous ces éléments constituent un appui et un outil de démocratie participative dans la construction d’un " territoire partagé et solidaire ", titre de cette exposition. |
